Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORIOLIS COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORIOLIS COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORIOLIS COMPOSITES domicilié(e) 8 Cours Général Giraud - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 617 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque CORIOLIS COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS COMPOSITES, SAS - 8 Cours Général Giraud - 69001 - LYON - France - SIREN 434029617
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640555 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15
Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748800 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Machines et machines-outils ; robots (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs.
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